Trouble de jouissance (insonorisation) et rupture bail ?
Nous avons emménagé le 1er juin de cette année dans un duplex situé aux 1er et 2è étages d'un petit immeuble de 2 appartements, l'autre étant situé aux 3è et 4è étages. Lors de notre première visite, nous avons interrogé à plusieurs reprises les locataires d'alors et la propriétaire pour nous assurer que l'immeuble était bien isolé et qu'on n'entendait pas la voisine du dessus outre mesure. Nous avons en effet subi précédemment une expérience malheureuse de nuisances sonores provenant d'une voisine du dessus indélicate qui nous avait conduit à déménager. Soucieux de ne pas voir cela se reproduire, nous avons lourdement insisté auprès de la propriétaire pour obtenir une réponse honnête quant aux bruits. Celle-ci nous a rassurés et nous avons loué le bien en acceptant de verser 3 mois de garantie locative pour ne pas faire d'histoires alors même que le propriétaire ne peut réclamer que deux mois de dépôt.
La première nuit de notre emménagement, nous avons été réveillés par la voisine qui rentrait dans la nuit. Nous avons constaté depuis que l'immeuble est affreusement mal isolé et que nous entendons les bruits de l'autre appartement même lorsque nous sommes au rez-de-chaussée de notre duplex et qu'un étage entier nous sépare. Les bruits de choc (pas, portes,...) sont les plus insupportables puisqu'ils sont répercutés par la structure du bâtiment.
Nous avons le sentiment d'avoir été floués et vivre dans cet appartement est vite devenu un calvaire puisque nous devons réellement subir tous les bruits de la voisine du dessus qui, même si elle n'est pas responsable de la mauvaise insonorisation de l'immeuble, ne semble pas vouloir fournir d'efforts pour fermer ses portes de manière plus douce ou marcher plus légèrement.
Nous avons envoyé un recommandé aux propriétaires pour les avertir de la nuisance mais ils n'ont pas encore répondu. Que pouvons-nous faire? Est-il possible de casser le bail pour raison de non-jouissance?
Madame D., D'Ans
Malheureusement, en signant le bail, vous avez accepté les lieux loués dans l’état où ils se trouvaient.
A moins de démontrer à l’aide d’un expert immobilier que l’appartement en question ne répond pas aux conditions de salubrité, de sécurité et de confort minimales, vous avez pris en location le bien et vous êtes engagé.
Nous ne voyons pas de quelle manière vous pourrez établir les manœuvres dolosives dont se serait rendu coupable votre bailleur qui, par ailleurs, pourra toujours invoquer le fait que les troubles de jouissance ne proviennent pas de son fait mais trouvent leur origine dans le voisin. Le propriétaire ne fournir aucune garantie quant au calme des autres occupants.
Il serait donc sans doute intéressant de prendre conseil d’un expert immobilier. Nous n’avons en tout cas pas connaissance de normes en matière d’isolation.